Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UVECRAN
SILVALLAC SMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1290549
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque UVECRAN

Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SILVALLAC SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UVECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILVALLAC SMS domicilié(e) 20, rue Vernier, PARIS 17ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque UVECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UVECRAN est expirée depuis le 23 novembre 1994.

SILVALLAC SMS a également déposé les autres marques suivantes : INFRANE-X , VALSEM , ENSILENE , VALAGRI


SILVALLAC SMS (S.A.) - 20, rue Vernier, PARIS 17ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.